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PRÉAMBULE

TITRE I : DURÉE ET DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL

• Article 1 : Durée conventionnelle du travail
• Article 2 : Maintien des rémunérations et réduction du temps de travail
• Article 3 : Durée du travail effectif
• Article 4 : Durée journalière et hebdomadaire du travail et du repos quotidien
  4-1 : Durée journalière du travail
  4-2 : Repos quotidien
  4-3 : durée hebdomadaire du travail
• Article 5 : Heures supplémentaires
• Article 6 : Remplacement du paiement des heures supplémentaires
  par un repos de remplacement.
• Article 7 : Congés payés
• Article 8 : congés exceptionnels
• Article 9 : jours fériés
• Article 10 : Travail de nuit et du dimanche

TITRE II : APPLICATIONS DE LA DURÉE ET DU DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL

• Article 11 : Modalités de l’organisation du temps de travail
• Article 12 : Personnel concerné
• Article 13 : Dispositions spécifiques.

TITRE III : RÉPARTITION ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

• Article 14 : Organisation du temps de travail prenant en compte
  les différentes fluctuations d’activité dans
  les entreprises dépourvues de délégués syndicaux.
  14-1 : Période de décompte de l’horaire
  14-2 : Programmation des variations d’horaire
  14-3 : Délai de prévenance des changements d’horaires
  14-4 : Limites maximales et répartition des horaires
  14-5 : Rémunération mensuelle
  14-6 : Heures excédentaires sur la période de décompte
  14-7 : Chômage partiel
• Article 15 : Régimes particuliers
  15-1 : Services en continu
  15-2 : Organisation du travail par cycle
  15.3 : Travail par relais
• Article 16 : Astreintes
  16-1 Définition
  16-2 : Contrepartie de l’astreinte
  16-3 : Temps d’intervention
  16-4 : Déplacement
  16-5 : Fréquence et durée de l’astreinte

TITRE IV : RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, FORMATION ET EMPLOI

• Article 17 : Réduction du temps de travail et formation
• Article 18 : Réduction du temps de travail et emploi

TITRE V : COMPTE EPARGNE TEMPS

• Article 19 : Compte épargne temps ( CET)
  19-1 : Mise en œuvre
  19-2 : Ouverture et tenue du compte
  19-3 : Alimentation du compte
  19-4 : Utilisation du compte épargne temps
  19-5 : Situation du salarié pendant le congé
  19-6 : Cessation et transmission du compte

TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• Article 20 : Négociations d’entreprise
• Article 21 : Suivi de l’accord
• Article 22 : Durée de l’accord
• Article 23 : Champ d’application